Pierre Rousset


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rousset (Pierre, Jean, Antoine)
ancien conseiller des chambres d'agriculture, maire de la commune de La Sône (Isère) ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: ROUSSET (Pierre, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick COUTANCE et Pierre ROUSSET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Avallon (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000021328938(source JORF)
cessation de fonction
25 Novembre 200925/11/2009
De: Pierre Rousset
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
substitut du procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2007-02-03"
a_sa_demande
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000788428(source JORF)
admission
31 Octobre 200631/10/2006
De: Pierre Rousset
procureur de la République près le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Rousset (Pierre)
procureur de la République (Les Sables-d'Olonne)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Rousset (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: ROUSSET (Pierre)
procureur de la République (Les Sables-d'Olonne)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Rousset (Pierre)
procureur de la République (Les Sables-d'Olonne)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Rousset (Pierre, Régis)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Rousset (Pierre, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Neveux et Patrick Coutance, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Avallon (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000000169697(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Rousset (Pierre, Emile)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Avallon (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000000169697(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 199030/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.